Le programme de calcul des dommages de personnes

D’où vient ce logo ?

Le logo qui représente aujourd’hui notre programme LEONARDO a longtemps été aussi celui de l’entreprise. Après l’élargissement de notre portefeuille de produits avec les programmes capitalisator et judocu, le logo est utilisé uniquement pour le calcul des dommages corporels.

Le logo est composé de trois parties, tirées de dessins de Léonard de Vinci :

LEONARDO

La première version de LEONARDO, lancée sur le marché en 2001, a modifié le calcul des dommages en Suisse. Au lieu des tableaux actuariels publiés sous forme de livre, il était désormais possible de calculer en peu de temps des dommages corporels même compliqués, à condition que toutes les données déterminantes pour le calcul des dommages aient été saisies.

LEONARDO 02

Chaque année, LEONARDO a été continuellement amélioré et étendu. LEONARDO 02 prend déjà en charge la modélisation des évolutions dynamiques pour le dommage ménager et d’assistance, pour « Autres dommages » et dans le module « Décès » pour l’approvisionnement à partir de la gestion du ménage.

LEONARDO 03

Dans LEONARDO 03, les facteurs de capitalisation, qui se présentaient jusqu’à présent sous forme de tableaux, ont été remplacés par des calculs basés sur des formules. Il est ainsi possible de créer une multitude de facteurs de capitalisation. Le principal avantage est un taux de capitalisation librement choisi. Le dommage de rente forfaitaire est également calculé dans LEONARDO 03 et n’est plus déterminé par des valeurs de tables. Ainsi, la limitation des prestations de vieillesse hypothétiques aux valeurs 50, 60, 70 et 80% est supprimée.

Dans LEONARDO 03, les facteurs de capitalisation, qui se présentaient jusqu’à présent sous forme de tableaux, ont été remplacés par des calculs basés sur des formules. Il est ainsi possible de créer une multitude de facteurs de capitalisation. Le principal avantage est un taux de capitalisation librement choisi. Le dommage de rente forfaitaire est également calculé dans LEONARDO 03 et n’est plus déterminé par des valeurs de tables. Ainsi, la limitation des prestations de vieillesse hypothétiques aux valeurs 50, 60, 70 et 80% est supprimée.

LEONARDO 04

LEONARDO 04 apporte tout d’abord le Simplificateur. Il permet de calculer rapidement et facilement un cas d’invalidité. Le Simplificator est particulièrement adapté aux négociations transactionnelles, aux estimations de dommages, aux calculs de réserve et de contrôle.

En outre, la structure des résultats a été optimisée. Le dossier Sinistre total ne contient plus que l’aperçu ainsi que les postes de sinistre. Les prestations d’assurance et les intérêts sur les sinistres sont désormais présentés séparément plus bas. Les prestations d’assurance ont été réorganisées et peuvent être considérées comme un aperçu des prestations.

Outre les intérêts sur les dommages, il est également possible de calculer les intérêts de recours. Comme pour les intérêts sur les sinistres, il est possible de choisir s’ils doivent être calculés ou non. Et les modèles RTF ont été complétés par les modèles du domaine « décès » et dotés d’un masque de sélection plus convivial. Les modèles déjà existants ont été en partie retravaillés et complétés par des indications sur les hypothèses retenues.

LEONARDO 05

LEONARDO 05 est livré en deux langues, donc également avec une interface et des instructions en français. L’icône des notes change dès qu’une note est déposée. Si l’on place le curseur sur l’icône, le texte inscrit s’affiche dans une bulle.

En outre, la capitalisation se base sur l’âge exact (et non plus sur l’âge arrondi). La capitalisation est ainsi effectuée pour la première fois au jour près. Après avoir saisi l’âge et le jour de facturation, le programme calcule l’âge exact de la personne lésée (p. ex. 41 ans 211 jours). Les facteurs de capitalisation sont ensuite interpolés sur cet âge. Les probabilités de décès et d’invalidité ne sont donc prises en compte qu’à partir de l’âge exact au jour de la facture et l’actualisation est basée sur ce jour. Le dommage passé court ainsi exactement jusqu’au (et sans) jour de calcul, le dommage futur est capitalisé exactement à partir du jour de calcul. Si l’on choisit un jour de calcul qui ne coïncide pas avec un anniversaire, le facteur se réduit la première année de capitalisation en fonction du temps écoulé depuis l’anniversaire.

LEONARDO 05 est livré en deux langues, donc également avec une interface et des instructions en français. L’icône des notes change dès qu’une note est déposée. Si l’on place le curseur sur l’icône, le texte inscrit s’affiche dans une bulle.

En outre, la capitalisation se base sur l’âge exact (et non plus sur l’âge arrondi). La capitalisation est ainsi effectuée pour la première fois au jour près. Après avoir saisi l’âge et le jour de facturation, le programme calcule l’âge exact de la personne lésée (p. ex. 41 ans 211 jours). Les facteurs de capitalisation sont ensuite interpolés sur cet âge. Les probabilités de décès et d’invalidité ne sont donc prises en compte qu’à partir de l’âge exact au jour de la facture et l’actualisation est basée sur ce jour. Le dommage passé court ainsi exactement jusqu’au (et sans) jour de calcul, le dommage futur est capitalisé exactement à partir du jour de calcul. Si l’on choisit un jour de calcul qui ne coïncide pas avec un anniversaire, le facteur se réduit la première année de capitalisation en fonction du temps écoulé depuis l’anniversaire.

Et encore une autre amélioration pour le dommage du pourvoyeur : Dans les versions 01 – 04, les rentes de sexe opposé sont capitalisées, c’est-à-dire que toutes les personnes approvisionnées étaient automatiquement supposées avoir un sexe différent de celui de la personne approvisionnée. Avec LEONARDO 05, il est désormais également possible de capitaliser les rentes de même sexe.

LEONARDO 06

LEONARDO 06 apporte tout d’abord une petite nouveauté, mais que tout le monde aime utiliser. L’ouverture des fichiers *.leo a pu être radicalement simplifiée : Il suffit désormais de double-cliquer sur un cas. Peu importe que le cas soit enregistré quelque part dans le système de fichiers, sur un support de données externe ou qu’il soit joint à un e-mail.

L’optimisation du calculateur auxiliaire de l’ESPA est plus importante : l’enquête suisse sur la population active 2004 a été évaluée par l’Office fédéral de la statistique et publiée sous forme de tableaux. Ces nouveaux tableaux ont été implémentés dans LEONARDO 06 et le dommage budgétaire peut être déterminé en trois étapes rapides grâce au nouveau calculateur auxiliaire.

Pour le dommage de prévoyance, il est désormais possible de choisir la date pour le dommage futur et pour les prestations d’assurance futures. Ainsi, il est désormais possible de limiter les périodes futures en fonction de la date (p. ex. jusqu’au 17.9.2012) (p. ex. pour la saisie précise de la date à laquelle une rente d’orphelin prendra fin au plus tard). Si un jour de calcul est choisi après le jour du décès, la déduction de correction déterminante pour la prise en compte de la probabilité de décès et d’invalidité entre-temps est marquée dans le masque « Capitalisation /Jour de calcul/Déduction en % » dans le calculateur auxiliaire pour la détermination de la déduction et peut être reprise directement.

LEONARDO 07

LEONARDO 07 est placé sous le signe de la simplification. Saisir une perte de gain qui tient compte de l’évolution du salaire nominal est assez fastidieux. Il faut créer une grille annuelle, revaloriser le revenu de valide et d’invalide de chaque année avec l’augmentation du salaire nominal et éventuellement calculer les cotisations salariales de l’année en question. Ce travail est effectué automatiquement par le nouvel assistant de salaire nominal.

LEONARDO 07 offre en outre une simplification pour la saisie de montants constants dans une colonne entière. Lorsque cela est possible, on peut le voir grâce à l’en-tête de colonne bleu et souligné.

En outre, les modulateurs de LEONARDO 07 offrent une nouvelle possibilité : le revenu à la fin d’une période peut être automatiquement repris comme montant initial de la période suivante.

LEONARDO 08

Cette année, l’optimisation a porté sur des points précis. Par exemple, l’explorateur de LEONARDO 08 a été rendu plus clair, aussi bien dans la gestion des cas que dans un cas ouvert. Les points à côté des différents masques de saisie dans l’explorateur ne prennent leur couleur que lorsque le masque correspondant contient également des saisies. Il est ainsi possible de voir au premier coup d’œil quels postes de sinistre ont déjà été saisis ou quelles prestations d’assurance contiennent des données. De plus, chaque entrée de l’Explorateur reçoit une icône de note si des notes ont été prises sur le point correspondant.

Il est désormais possible de formater le texte de la note. Les principales commandes (gras, italique, souligner, couleur, taille de la police) sont disponibles dans la barre d’outils. Et il n’y a plus de masques de résultats vides dans LEONARDO 08. Désormais, seuls les points qui contiennent réellement des chiffres sont affichés dans l’explorateur. Tous les autres sont masqués.

Dans les masques de saisie, le montant capitalisé pour les différentes périodes de facturation est désormais indiqué pour les dommages de ménage et d’assistance à partir du jour de facturation.

Autre affinement : LEONARDO calcule régulièrement un montant en capital pour les postes de dommages futurs périodiques. Toutefois, l’indemnisation peut également être attribuée sous forme de rente. Un calculateur auxiliaire est désormais disponible à cet effet. Ce nouvel outil permet de calculer le montant de la rente et de déterminer et documenter l’évolution ultérieure de la rente au moyen de l’adaptation de l’indice et de l’actualisation des prestations de sécurité sociale.

LEONARDO 09

LEONARDO 09 marque le début de l’extension dans le domaine des assurances sociales. Cette année, les aides à la saisie pour les rentes AI, les indemnités journalières LAA et les rentes LAAC simplifient considérablement les étapes de travail. Lors de la saisie et du remplissage des données (rentes d’invalidité, rentes de vieillesse AVS, rentes complémentaires de conjoint et rentes pour enfants), l’utilisateur est guidé de manière judicieuse et le calcul est assisté par le système. Lors du calcul des rentes AI par exemple, il suffit de remplir un masque auxiliaire en trois parties et les rentes de la victime, du conjoint et de tous les enfants sont automatiquement calculées et reportées dans le masque de base.

De plus, LEONARDO 09 met à disposition le calculateur SAKE de l’OFS avec les chiffres les plus récents de l’enquête 2007. Il est également possible d’utiliser les anciens calculateurs avec les chiffres en vigueur à l’époque.

LEONARDO 10

Avec LEONARDO 10, l’aide à la saisie des prestations d’assurances sociales a encore été élargie. Les rentes AI ne peuvent plus être déterminées uniquement par la saisie du début et du montant de la rente, mais aussi par le revenu déterminant.
Et même en cas de pension, la saisie et le remplissage des données des rentes de survivants (rentes de veuf/veuve et d’orphelin) sont désormais simplifiés et pris en charge par le système, aussi bien pour les rentes AVS que pour les rentes LAA.

LEONARDO 11

Depuis LEONARDO 11, il est possible de saisir et de moduler globalement les valeurs pour plusieurs périodes lors de la saisie du dommage de revenu ou de soutien, du dommage ménager et du dommage de prise en charge, ce qui augmente une fois de plus l’efficacité lors du traitement des cas. Pour la répartition de la perte de soutien entre plusieurs survivants, le programme fait désormais des propositions de quotes-parts qui sont reprises automatiquement et qui élargissent les tableaux existants.

De plus, les calculateurs auxiliaires pour les prestations d’assurances sociales intégrés dans les dernières versions ont encore été développés avec un assistant pour l’allocation pour impotent. Désormais, les rentes AI pouvaient également être dynamisées pour l’avenir.

LEONARDO 12

LEONARDO 12 a apporté, avec un simplificateur élargi, un outil permettant de calculer rapidement les sinistres avec peu d’efforts, que ce soit pour le contrôle, pour le calcul rapide de variantes à l’occasion d’un entretien comparatif ou pour le calcul des provisions. Avec des périodes supplémentaires, il est désormais possible de retracer l’évolution des sinistres de manière plus différenciée et, grâce à la fonction d’intérêt, il est également possible d’atteindre une grande précision de calcul avec la version Light.

L’assistant de calcul pour l’assurance-accidents complémentaire (LAA) permet de calculer et de représenter toutes les prestations d’assurance-accidents, ce qui constitue également un pas vers une simplification supplémentaire et un meilleur contrôle de gestion. Pour le dommage ménager, le calculateur auxiliaire a été mis à disposition avec les bases de calcul 2010.

LEONARDO 13

Les innovations de LEONARDO 13 se trouvent au cœur du calcul. En même temps que la 6e édition des tables de valeur actualisée, les nouvelles bases de calcul ont également été déposées dans LEONARDO et, avec ce changement, diverses modifications ont été apportées au programme qui n’avaient pas pu être mises en œuvre jusqu’à présent pour des raisons de compatibilité. Celles-ci concernent entre autres le mode de paiement lors de la capitalisation, les déductions de correction lors du dommage de prévoyance, mais aussi le partage des quotes-parts selon la LPGA.

Les cas calculés avec le nouveau LEONARDO ne peuvent plus être ouverts et traités avec des versions antérieures, mais la compatibilité avec les anciens fichiers reste garantie. Les cas créés avec les versions antérieures de LEONARDO sont d’abord ouverts en utilisant les bases de calcul 1998 et peuvent être convertis aux nouvelles bases de calcul en un clic de souris.

Les bases de calcul utilisées sont indiquées sur tous les écrans de résultats capitalisés, sur les RTF et sur les impressions de masques. LEONARDO reconnaît pour tous les cas quelle est la dernière base de calcul enregistrée et ouvre les cas avec la base de calcul correcte.

Outre les modifications techniques de calcul jusqu’aux nouvelles déductions pour le remariage, la répartition des quotas selon la LPGA a également été implémentée.

LEONARDO 14

Avec la mise à jour 14, quelques interventions plus profondes ont à nouveau été effectuées dans le système de calcul afin d’élargir les variantes de calcul et d’améliorer les méthodes de calcul. Ainsi, le dommage de rente est devenu plus autonome, ce qui permet la césure entre un dommage passé et un dommage futur ainsi qu’une congruence libre. De même, la déduction de la correction du dommage de prévoyance peut désormais être effectuée au jour près.

Certaines modifications permettent une saisie plus confortable, d’autres augmentent la transparence, deux préoccupations qui nous tiennent particulièrement à cœur pour le développement du système. Les calculs peuvent désormais être accompagnés d’annexes, par exemple des expertises ou des correspondances.

LEONARDO 15

LEONARDO 15 reprend le système complexe de la prévoyance professionnelle grâce à une aide de saisie adaptée. L’introduction de quelques données permet de procéder au calcul et à la coordination des prestations issues de la prévoyance professionnelle, qu’elles soient versées selon la LPP ou selon le règlement de l’institution de prévoyance.

Des propres présentations d’impression peuvent désormais être créées. Elles conduisent à l’établissement d’un rapport avec des résultats répondant aux besoins individuels.

Après 15 ans de calculs avec LEONARDO (!), de nombreux cas se sont accumulés. Pour gérer ces derniers de manière optimale, la recherche dans la gestion des cas a été améliorée avec la possibilité d’insérer les fichiers dans des dossiers.

Outre d‘autres innovations, les masques de données ont été uniformisés. Comme d’habitude, la vaste documentation sous forme de tableaux, jugements, lois et instructions a été actualisée et mise à jour.

LEONARDO 16

LEONARDO 16 prend en considération la nouvelle révision de la LAA et calcule le dommage de rente en tenant compte de la réduction opérée sur les prestations réduites en LAA à partir de l‘âge de la retraite. Avec une autre aide à la saisie pour les prestations de survivants dans la prévoyance professionnelles, les calculs sont facilités de manière significative même dans les cas de perte de soutien.

Pour vérifier les calculs, il est toujours possible d’utiliser les graphiques du programme. Ils ont été unifiés avec LEONARDO 16 et offrent de nouvelles possibilités qui isolent les prestations ou peuvent être représentés en coordination avec d‘autres. Même les fonctions des notes ont été considérablement améliorées et s’ouvrent maintenant avec un éditeur qui permet de vastes possibilités conceptuelles.

LEONARDO 17

L‘aide à la saisie du dommage pour perte de gain concrétise un souhait exprimé depuis longtemps. Désormais, vous pouvez saisir séparément le revenu principal, les revenus accessoires ainsi que les allocations familiales. Il est possible de les faire évoluer individuellement et d‘une manière générale pour toutes les périodes considérées, tandis que les déductions sociales tiennent compte du statut d‘affiliation ainsi que des différents niveaux de cotisations en LPP. La gestion des cas a également été améliorée : vous pouvez désormais accéder directement aux derniers cas que vous avez traités.

Nous actualisons en permanence les données chiffrées enregistrées et les documentations, comme cette fois les données ESPA servant au calcul du dommage ménager.

LEONARDO 18

Avec les nouvelles données biométriques publiées par l‘Office fédéral des assurances sociales sur l’espérance de vie et les ordres d’activité, les tables de capitalisation ont été rééditées. Les chiffres qui conduisent à des facteurs plus élevés, en particulier chez les hommes, sont maintenant intégrés dans LEONARDO 18. Pour la première fois, l’aide de saisie pour déterminer le dommage de rentes selon la méthode exacte a été révisée, elle a été étendue et simplifiée. Les aides de saisie ont entièrement été revues pour évaluer la perte de soutien en espèces et en nature. Celles-ci sont basées sur de nouvelles méthodes et tabelles de calcul, éliminant ainsi diverses incertitudes qui n‘avaient pas encore été totalement résolues.

LEONARDO 19

LEONARDO 19 permet pour la première fois de comparer des cas directement entre eux. Ainsi, les différences peuvent être trouvées rapidement dans le règlement des prétentions civiles ; les écarts sont identifiés et les différences chiffrées seront indiquées. Nous avons également simplifié et affiné le calcul de la perte de soutien. Pour la première fois, le revenu de la veuve ou du veuf peut être enregistré séparément et sera inséré automatiquement dans le modulateur des quotes-parts de soutien. Le calcul du revenu net peut maintenant aussi être déterminé avec l‘aide du modulateur au calcul des revenus bien connus, et les parts de soutien pour les activités ménagères peuvent être calculées individuellement à partir des tabelles ESPA.

LEONARDO 20

Aujourd‘hui, le salaire net est incontestablement la base de calcul de la perte de gain. Il sera possible de le déterminer avec l‘aide d‘une calculatrice auxiliaire qui ne se basera pas à la différence de revenu, mais plus précisément sur le revenu de valide et d‘invalide. Cela permettra également de mieux coordonner le calcul du salaire net et de mieux tenir compte des paramètres relatifs au dommage de rente en recourant à des hypothèses cohérentes et en le calculant de manière congruente. Les bons retours sur la comparaison de cas que nous avions introduit l‘année dernière, nous ont incités à répondre au souhait d‘avoir une fonction d‘impression.

LEONARDO 21

Avec LEONARDO 21 des nouvelles statistiques sont disponibles pour le dommage domestique. Elles peuvent être calculées dès à présent et sont également représentées sous la forme de tableaux. À partir de l’année prochaine, un système linéaire s’appliquera aux rentes d’invalidité AI. Les rentes sont calculées en fonction du degré d’invalidité entre les tranches de la rente minimale et la rente complète. Cette innovation a déjà été mise en œuvre dans LEONARDO 21. Nous avons également amélioré la dynamisation des taux horaires dans le cadre du dommage domestique. Bien entendu, toutes les autres données et autres documentations ont été mises à jour. En vue du système linéaire des rentes, nous avons inclus les lois comprenant les règlementations qui s’appliqueront l’année prochaine, en plus des lois en vigueur.

LEONARDO 22

Cette mise à jour de Leonardo apporte, en plus des mises à jour habituelles, des développements importants : ainsi, lors du cumul des indemnités journalières LAA et des rentes AI, un calcul de surindemnisation peut désormais être effectué selon l’art. 69 LPGA comblant ainsi l’une des dernières lacunes de coordination. Nous avons également réagi à la récente jurisprudence du Tribunal fédéral selon laquelle en cas de calcul de la perte de soutien, il convient de considérer le jour du décès comme date de capitalisation. Un calcul en une seule phase exige cependant des développements méthodologiques : la fixation d’une date d’intérêt supplémentaire afin de créer la séparation nécessaire entre les dommages passés et futurs permettant les corrections du taux d‘intérêt et du taux de capitalisation. Un nouveau organisateur permet de tenir une liste de tâches simple pour ses propres tâches. Il contient également des avertissements générés par le système qui nécessitent une décision ou un traitement.